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Marques déposées par FOTSO VALERY
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36 15 VACADAPTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

36 15 VACADAPTE
FOTSO VALERY

Numéro de dépôt :
93492321
Date de dépôt :
12/11/1993
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/11/2003

Présentation de la marque 36 15 VACADAPTE

Déposée le 12 novembre 1993 par FOTSO VALERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 36 15 VACADAPTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est FOTSO VALERY, domicilié(e) 28, rue de Bruxelles, 90000 Belfort - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOTSO VALERY - France.

La marque 36 15 VACADAPTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 36 15 VACADAPTE est expirée depuis le 12 novembre 2003.

FOTSO VALERY a également déposé les autres marques suivantes : VLF-HANDICAP


FOTSO VALERY - 28, rue de Bruxelles, 90000 Belfort - France


FOTSO VALERY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

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